Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTOR VILLAGE
FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
3710674
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2020
MOTOR VILLAGE de FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A

Présentation de la marque MOTOR VILLAGE

Déposée par voie électronique le 5 février 2010 par la société étrangère FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOTOR VILLAGE »

Le déposant est la société étrangère FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A domicilié(e) Corso Agnelli 200 10135 TURIN - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOR VILLAGE est expirée depuis le 5 février 2020.

FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : IDÉA , Minispace Fiat , 500L FAMILY , 500 Bi-Color , LES JOURS IRRESISTIBLES , MotorVillage , LES JOURS IRRESISTIBLES DE FIAT , DELTA , EASYPSILON , DOBLO, LE PAPA SPACE


FIAT GROUP AUTOMOBILES S.p.A., Société de droit italien - Corso Agnelli 200 10135 TURIN - Italie


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour le dérouillement ; détachants ; huiles de nettoyage ; produits de lavage ; liquides pour lave-glaces ; parfums, articles de parfumerie ; cosmétiques ; articles de toilette. ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies parfumées ; additifs non chimiques pour carburants ; carburants ; essences (carburants) ; gasoil ; cires à usage industriel ; produits pour la conservation du cuir (huiles et graisses) ; huiles et graisses de graissage ; huiles pour moteurs ; huiles pour la peinture. ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection ; batteries électriques ; appareils d'enseignement audiovisuel ; contrôleurs de vitesse pour véhicules, indicateurs de vitesse ; articles de lunetterie ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, montures de lunettes ; appareils d'intercommunication ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; systèmes de guidage (GPS) ; ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; DVD ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; housses pour véhicules, pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules ; porte-bagages pour véhicule. ;

Bijouterie, joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres, bracelets de montres ; chronomètres ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie. ;

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs (enveloppes, pochettes) et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; caractères (chiffres et lettres). ;

Cuir et imitations de cuir ; peaux d'animaux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, malles et valises ; parapluies, parasols, cannes ; portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), porte-monnaie, porte-documents, serviettes (maroquinerie), mallettes pour documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; coffres de voyage ; boîtes en cuir ou en carton-cuir. ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; peaux chamoisées, peaux de daim pour le nettoyage ; chiffons, torchons de nettoyage ; matériel pour polir (rendre brillant) à l'exception des préparations, du papier et de la pierre ; vaporisateurs à parfum ; verre pour vitre de véhicules (produit semi-fini) ; assiettes, tasses, bols, verres à boire, vaisselle. ;

Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus élastiques ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; couvertures de voyage ; housses d'oreillers ; linge de maison. ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; gants (habillement) ; ceintures (habillement). ;

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; jeux de cartes ; peluches (jouets) ; jeux de société ; véhicules (jouets). ;

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de véhicules et d'accessoires de véhicules ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits (à savoir : véhicules) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. ;

Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « internet » et le réseau mondial dit « web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « internet » ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareil de télécommunication. ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de véhicules. ;

Divertissement, formation, éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) ; micro-édition ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; service de clubs (divertissement ou éducation) ; formation pratique (démonstration) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs. ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; ingénierie automobile ; dessin industriel ; services d'études techniques, de recherches, de conception et de stylisme (esthétique industrielle) dans le domaine automobile ; étude et conception industrielle de voitures ; recherches en mécanique ; étude de projet technique, expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules terrestres à moteurs ; service de contrôle de pollution de véhicules automobiles ; services de contrôle de qualité de véhicules automobiles ; services de conseils en matière d'économie d'énergie ; services juridiques ; consultation en matière d'ordinateur ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; recherches techniques ; services de programmation informatique pour la compilation de bases de données cartographiques ; mise à disposition de moteurs de recherche dans le domaine du repérage sur carte et de la cartographie pour Internet ; programmation informatique et maintenance de logiciels contenant des informations cartographiques numérisées pour la navigation automobile ; mise à disposition de programmes informatiques dans le domaine du repérage sur carte et de la cartographie. ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, cafétérias, salons de thé, cafés-restaurants ; services de bars ; services de traiteurs ; services d'hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; agences de logements (hôtels, pensions) ; location et réservation de logements temporaires.